Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires.
Vade-mecum du directeur d’école.
Prévention des jeux dangereux et des pratiques violentes.
Déclaration d’accident Annexe 9
format .doc
format pdf
Gestion des heures de l’aide personnalisée (enseignants, horaires,…)
Tri et conservation des archives concernant l’éducation nationale
Sécurité dans les écoles : document unique à renseigner.
Reproductions par reprographie d’oeuvres protégées
(circulaire décembre 2010)
Procédure GEVASCO
GEVA-SCO – procédure
Demande d’aide pour un élève en difficulté RASED: